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TOWE GmbH Görlitzer Straße 17 D-83395 Freilassing |
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Numéro d’inscription au registre du commerce de Traunstein : HRB 3908
Numéro d’identification intracommunautaire : DE 131 564 087
Responsable selon la législation allemande § 10(3) MDStV : Christian Weglarz
Dispositions légales
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L’exploitant s’applique à respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, vidéos, sons et textes, à utiliser des graphiques, sons et textes qu’il a lui-même créés ou à recourir à des graphiques, sons et textes libres de droits. Si cependant, un graphique, un son ou un texte protégé par un droit d’auteur étranger et non stipulé devait se trouver sur ce site, c’est que l’exploitant n’a pas pu constater le droit d’auteur ou que l’objet ne fait pas partie du domaine contrôlable par l’exploitant. En cas d’une telle violation involontaire des droits d’auteur, l’exploitant retirera après information l’objet correspondant de sa publication ou mentionnera le droit d’auteur correspondant.
Les objets publiés et créés par l’exploitant restent sa propriété intellectuelle. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, sons et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’exploitant.
